Préambule

Les présentes Conditions Générales d’utilisation déterminent les règles d’accès au site www.sarlroy.fr
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L’éditeur du site

SARL ROY
Terres de Vauplaine
89700 Tonnerre

Le fournisseur d’hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing
Siret : 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Administrateur du site

Yohan ROY
Terres de Vauplaine
89700 Tonnerre
L’administrateur du site garantit le bon fonctionnement de celui-ci et veille à sa sécurité. Il entre dans sa mission de faciliter l’application des présentes Condition Générales d’utilisation.
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Propriété intellectuelle

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Article L 3335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.
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L’utilisateur

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Utilisation

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Données personnelles

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Modification des conditions générales d’utilisation

L’éditeur peut à tout moment modifier les Conditions Générales d’utilisation, il est recommandé à l’utilisateur de les consulter régulièrement. Ces modifications engagent l’utilisateur dès leur mise en ligne.

Réclamations

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Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises à la loi Française